SCoT et PLUi

(Localtis.info) -Ressources sur le sujet : guide, fiches et vidéos pédagogiques, retours d’expérience, zoom sur certains dispositifs ou volets réglementaires, fiches méthodologiques du Club PLUi du ministère… et une sélection d’articles d’actualité.

Source : Le PLU intercommunal

(Localtis.info) – Dans un rapport publié le 7 juin, le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) rappelle les grands acquis des schémas de cohérence territoriale (Scot) avant de détailler les nouveaux enjeux et défis auxquels ils sont confrontés. Il appelle ainsi à prendre en compte la nouvelle donne, née de la dernière réforme territoriale et des évolutions en matière de planification avec la montée en puissance des plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi) pour élargir le périmètre des Scot et renforcer leur vocation de projet territorial.

Source : Urbanisme – Les Scot doivent voir plus grand, préconise un rapport du CGEDD

(Localtis.info) – Le Cerema vient de mettre en ligne un schéma interactif pour aider les intercommunalités qui le souhaitent à mettre en place des instances de collaboration avec les communes, au-delà de ce que prévoit le code de l’urbanisme lors de l’élaboration d’un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Selon des chiffres diffusés par l’Assemblée des communautés de France (ADCF), 540 communautés et métropoles disposent d’ores et déjà de la compétence PLUi.

Source : Urbanisme – Un schéma interactif des instances de gouvernance du PLUi

(Cerema) – Dans l’élaboration d’un PLUi, le code de l’urbanisme propose plusieurs temps de rencontre et de validation entre les EPCI et les communes membres. Ces temps de dialogue doivent être vus comme des temps a minima. L’intercommunalité peut tout à fait décider d’aller au-delà en prévoyant des modalités supplémentaires de collaboration. Le schéma interactif présenté dans cet article en propose une vision globale.

Source : Les instances de gouvernance du PLUi : découvrez le schéma interactif ! – Cerema Territoires et ville

(Localtis.info) – Une instruction du gouvernement datée du 5 mai explicite les nouveaux enjeux en matière de planification urbaine et rurale, suite à la recomposition des périmètres des intercommunalités. Elle rappelle la priorité donnée aux plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi) et incite à une élaboration des Scot sur des périmètres plus larges.

Source : Urbanisme – Une instruction explicite l’adaptation des PLU et des Scot aux nouvelles échelles d’intercommunalité

(Linkedin) – Alors qu’en 2010 moins d’une dizaine de PLUi étaient initiés par des communautés sur l’ensemble de leur territoire, plus de 540 démarches sont approuvées ou en cours d’élaboration aujourd’hui. Ce dynamisme illustre une prise de compétence massive de la planification par l’échelle intercommunale.

 

Source : La compétence PLU au niveau intercommunal : état des lieux | Guennolé POIX | Pulse | LinkedIn

Habiter, travailler, se déplacer (…) Par nos actions quotidiennes nous sommes tous concerné.e.s par le fonctionnement de notre territoire. Pour coordonner ce fourmillement métropolitain, la Métropole de Grenoble élabore le « plan local d’urbanisme intercommunal » (PLUI). En complément des temps de concertation, la Métropole organise un cycle de cinq conférences débats participatives : « les Débats du PLUI ».

Source : Premier débat du PLUi : Habitat diversifié et solidaire : tous concerné | Rassemblement Citoyen Solidaire Ecologiste (RCSE) Grenoble-Alpes Métropole